Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART ELEMENTS
NEURON DATA

Numéro de dépôt :
94527616
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque SMART ELEMENTS

Déposée le 5 juillet 1994 par NEURON DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est NEURON DATA, domicilié(e) 156 University Avenue, PALO ALTO, CALIFORNIE 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SMART ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ELEMENTS est expirée depuis le 5 juillet 2004.

NEURON DATA a également déposé les autres marques suivantes : ND , OPEN INTERFACE ELEMENTS , NEURON DATA , ND , C S ELEMENTS , NEXPERT , NEURON DATA , NEXPERT OBJECT


NEURON DATA - 156 University Avenue, PALO ALTO, CALIFORNIE 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Programmes d'ordinateurs enregistrés destinés au développement de programmes d'ordinateurs